13
Septembre
dernière foire aux questions (FAQ) au Ministère concernant le covid
Par Alexandre Bruyère • Publié le 13/09/2021
Par Alexandre Bruyère • Publié le 13/09/2021
Je publierai les éléments mis à l'avant à chaque publication de FAQ :
Les élèves des écoles peuvent-ils être répartis dans d’autres classes lorsqu’un enseignant est
absent et dans l’attente de son remplacement ?
Le protocole de niveau 2 / niveau jaune applicable en métropole prévoit la limitation du brassage des
élèves par niveau (CP, CE1, ...). Dès lors, les élèves peuvent être répartis dans une classe correspondant
à leur niveau en cas d’absence de leur professeur. Dans les situations où la limitation du brassage ne
peut se faire par niveau, par exemple pour les classes multi-niveaux, alors les élèves peuvent être
accueillis dans les classes du même groupe (exemple CP/CE1 ou CM1/CM2 en fonction de
l’organisation mise en place au sein de l’école). En revanche, à partir du niveau 3 / niveau orange, la limitation du brassage entre les classes s’impose.
Les élèves ne peuvent donc être répartis dans les autres classes.
Quelles sont les règles de port du masque dans les espaces extérieurs des établissements
applicables en niveau 2/niveau jaune ?
Dans le cadre du niveau 2 du protocole, en vigueur en métropole, le port du masque ne s’impose pas
dans les espaces extérieurs des établissements même si les élèves et les personnels peuvent le porter
s’ils le souhaitent. Toutefois le Préfet de département peut réglementer les conditions de port du masque dans l’espace
public ainsi que dans les établissements recevant du public ou des usagers. Ainsi, le Préfet peut
imposer dans une zone géographique donnée le port du masque aux abords et au sein des écoles et
établissements scolaires. Cette obligation s’impose aux personnels comme aux élèves. Si l’arrêté
préfectoral le prévoit explicitement, les élèves de 6 ans et plus des écoles élémentaires doivent
également porter le masque en extérieur.
Quelles sont les conditions de retour à l’école des élèves et des personnels revenant de pays
« rouges » ?
Les pays caractérisés par une circulation particulièrement active du virus de la Covid-19 classés
« rouges » font l’objet de mesures restrictives d’entrée sur le territoire (notamment exigence d’un
motif impérieux pour se déplacer, mesure d’isolement ou de quarantaine, ...). La liste des pays et les
conditions d’entrée sont disponibles sur le site du ministère de l’intérieur. Les personnels et les élèves de retour d’un pays rouge qui ne sont pas soumis à une mesure de
quarantaine ou d’isolement et qui peuvent donc être accueillis les écoles et les établissements
scolaires sont les suivants :
• Les personnels, élèves de plus de 12 ans disposant d’un schéma vaccinal complet ;
• Les élèves mineurs accompagnant un adulte disposant d’un schéma vaccinal complet3. En revanche, les personnels et les élèves relevant des situations suivantes :
• Les personnel ou élèves majeurs ne disposant pas d’un schéma vaccinal complet ;
• Les élèves mineurs accompagnant un adulte ne disposant pas d’un schéma vaccinal complet ; font l’objet d’une mesure de quarantaine ou d’isolement prononcée par arrêté préfectoral pour une
durée de dix jours. Ils ne peuvent pas être accueillis à l’école ou dans l’établissement scolaire avant la
fin de cette période d’isolement. Les personnels concernés exercent leurs fonctions à distance. Les
élèves bénéficient de la continuité pédagogique.
Fermeture de la classe dès le 1er cas confirmé dans les écoles maternelles et élémentaires
La survenue d’un cas confirmé parmi les élèves de la classe entraîne sa fermeture pour une durée de
7 jours à compter du dernier contact avec l’élève cas confirmé, quel que soit le niveau (école
maternelle, école élémentaire).
Les élèves des écoles peuvent-ils être répartis dans d’autres classes lorsqu’un enseignant est
absent et dans l’attente de son remplacement ?
Le protocole de niveau 2 / niveau jaune applicable en métropole prévoit la limitation du brassage des
élèves par niveau (CP, CE1, ...). Dès lors, les élèves peuvent être répartis dans une classe correspondant
à leur niveau en cas d’absence de leur professeur. Dans les situations où la limitation du brassage ne
peut se faire par niveau, par exemple pour les classes multi-niveaux, alors les élèves peuvent être
accueillis dans les classes du même groupe (exemple CP/CE1 ou CM1/CM2 en fonction de
l’organisation mise en place au sein de l’école). En revanche, à partir du niveau 3 / niveau orange, la limitation du brassage entre les classes s’impose.
Les élèves ne peuvent donc être répartis dans les autres classes.
Quelles sont les règles de port du masque dans les espaces extérieurs des établissements
applicables en niveau 2/niveau jaune ?
Dans le cadre du niveau 2 du protocole, en vigueur en métropole, le port du masque ne s’impose pas
dans les espaces extérieurs des établissements même si les élèves et les personnels peuvent le porter
s’ils le souhaitent. Toutefois le Préfet de département peut réglementer les conditions de port du masque dans l’espace
public ainsi que dans les établissements recevant du public ou des usagers. Ainsi, le Préfet peut
imposer dans une zone géographique donnée le port du masque aux abords et au sein des écoles et
établissements scolaires. Cette obligation s’impose aux personnels comme aux élèves. Si l’arrêté
préfectoral le prévoit explicitement, les élèves de 6 ans et plus des écoles élémentaires doivent
également porter le masque en extérieur.
Quelles sont les conditions de retour à l’école des élèves et des personnels revenant de pays
« rouges » ?
Les pays caractérisés par une circulation particulièrement active du virus de la Covid-19 classés
« rouges » font l’objet de mesures restrictives d’entrée sur le territoire (notamment exigence d’un
motif impérieux pour se déplacer, mesure d’isolement ou de quarantaine, ...). La liste des pays et les
conditions d’entrée sont disponibles sur le site du ministère de l’intérieur. Les personnels et les élèves de retour d’un pays rouge qui ne sont pas soumis à une mesure de
quarantaine ou d’isolement et qui peuvent donc être accueillis les écoles et les établissements
scolaires sont les suivants :
• Les personnels, élèves de plus de 12 ans disposant d’un schéma vaccinal complet ;
• Les élèves mineurs accompagnant un adulte disposant d’un schéma vaccinal complet3. En revanche, les personnels et les élèves relevant des situations suivantes :
• Les personnel ou élèves majeurs ne disposant pas d’un schéma vaccinal complet ;
• Les élèves mineurs accompagnant un adulte ne disposant pas d’un schéma vaccinal complet ; font l’objet d’une mesure de quarantaine ou d’isolement prononcée par arrêté préfectoral pour une
durée de dix jours. Ils ne peuvent pas être accueillis à l’école ou dans l’établissement scolaire avant la
fin de cette période d’isolement. Les personnels concernés exercent leurs fonctions à distance. Les
élèves bénéficient de la continuité pédagogique.
Fermeture de la classe dès le 1er cas confirmé dans les écoles maternelles et élémentaires
La survenue d’un cas confirmé parmi les élèves de la classe entraîne sa fermeture pour une durée de
7 jours à compter du dernier contact avec l’élève cas confirmé, quel que soit le niveau (école
maternelle, école élémentaire).
